Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORTE-BONHEUR
Monsieur Gabriel PAILLASSON, de nationalité française

Numéro de dépôt :
1368970
Date de dépôt :
29/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/1996

Présentation de la marque PORTE-BONHEUR

Déposée le 29 août 1986 par monsieur Gabriel PAILLASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORTE-BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gabriel PAILLASSON domicilié(e) 96, avenue Jean Jaurès, 69190 SAINT FONS, (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque PORTE-BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTE-BONHEUR est expirée depuis le 29 août 1996.

Gabriel PAILLASSON a également déposé les autres marques suivantes : DELICE GLACES , LE ROULEAU D'OR , Gabriel PAILLASSON


Monsieur Gabriel PAILLASSON, de nationalité française - 96, avenue Jean Jaurès, 69190 SAINT FONS, (France). - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

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